Déposée par voie électronique le 24 janvier 2016 par monsieur Philippe BAUMANN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NATUREBED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-06 du 12 février 2016.
Le déposant est monsieur Philippe BAUMANN domicilié(e) 18B Route d'Entzheim - 67113 - BLAESHEIM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe BAUMANN domicilié(e) 18B Route d'Entzheim - 67113 - BLAESHEIM - France.
La marque NATUREBED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243023.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Philippe BAUMANN - 18B Route d'Entzheim - 67113 - BLAESHEIM - France
M. Philippe BAUMANN - 18B Route d'Entzheim - 67113 - BLAESHEIM - France
Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Lits, matelas, sur-matelas, sommiers de lits, literie (à l'exception du linge de lit), oreillers et accessoires de lits, à savoir: bois de lit, cadres de lit, tours de lit, garnitures de lit non métalliques, têtes de lit, dosserets et tablettes, meubles et pièces d'ameublement et notamment divans, canapés, banquettes et sofas, chauffeuses, sièges, fauteuils, chaises longues ; coussins pour animaux de compagnie, couchettes pour animaux d'intérieur ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; Tissus d'ameublement, linge de maison, linge de lit, literie (linge), enveloppes de matelas, protège-matelas, housses de matelas, toile à matelas, oreillers, couettes, draps, draps-housses, taies d'oreillers, housses d'oreillers et pour coussins ;
Services de vente au détail et en gros, y compris services de vente par correspondance, en ligne et sur catalogue, services de présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail, la vente en gros, la vente par correspondance et la vente en ligne, traitement administratif de commandes d'achats, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, promotion des ventes pour des tiers, démonstration de produits, organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité, publicité radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, par correspondance, par mailing direct, par envoi d'imprimés, tracts, prospectus, échantillons, publicité sur tout autre moyen de communication, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), sponsorisation (publicité), mécénat ; parrainage (publicité), administration commerciale de licences de produits et de services de tiers.
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